Description

Table des matières du livre “La réglementation ULM”

SOMMAIRE
CHAPITRE I. LA MACHINE
CHAPITRE II. AUTORISATION DE VOL MACHINE
CHAPITRE III. LE PILOTE
CHAPITRE IV. LE TRANSPORT AÉRIEN
CHAPITRE V. BASE RÉGLEMENTAIRE
CHAPITRE VI. LA SÉCURITÉ
CHAPITRE VII. Règle d’utilisation d’ULM européens sur le territoire français

INTRODUCTION

CHAPITRE I. LA MACHINE
1.1. Les classes ULM
1.1.1. Classe 1 (dite paramoteur)
1.1.2. Classe 2 (dite pendulaire)
1.1.3. Classe 3 (dite multiaxe)
1.1.4. Classe 4 (dite autogire ultraléger)
1.1.5. Classe 5 (dite aérostat dirigeable ultraléger)
1.1.6. Classe 6 (dite hélicoptère ultraléger)
1.1.7. Sous-classes 1 A, 2 A et 3 A aux classes 1, 2 ou 3 (dites à motorisation auxiliaire)
1.1.8. Nombre d’ULM en France
1.2. Identification
1.2.1. Fiche d’identification
1.2.2. Carte d’identification
1.2.3. Validité de la carte d’identification
1.2.4 Cas des ULM sous laissez-passer européen
1.2.5. Cession
1.2.6. Disposition des identifications
1.2.7. Démonstration de conformité
1.3. Modifications
1.4. Utilisation
1.5. Exécution

CHAPITRE II. AUTORISATION DE VOL MACHINE
2.1. Préambule
2.2. Définitions et abréviations
2.3. Fiche d’identification
2.4. Dossier technique constructeur
2.4.1. Manuel d’utilisation
2.4.1.1. Principes généraux
2.4.1.2. Cas des ULM de classe 1
2.4.1.3. Cas des ULM de classe 2
2.4.1.4. Cas des ULM des sous-classes
2.4.1.5. Autres cas
2.4.2. Manuel d’entretien
2.5. Modifications des caractéristiques techniques d’un ULM
2.6. Carte d’identification
2.6.1. Carte d’identification constructeur
2.6.2. Carte d’identification provisoire
2.6.3. Carte d’identification
2.6.4. Date de validité de la carte d’identification
2.7. Conditions techniques applicables et programme de démonstration de conformité associé
2.7.1. Principes généraux
2.7.1.1. Épreuves en vol
2.7.1.2. Épreuves au sol
2.7.2. Exigences de navigabilité particulières
2.7.3. Exigences spécifiques des épreuves en vol
2.7.3.1. Épreuves en vol pour la classe 1 (paramoteurs)
2.7.3.2. Épreuves en vol pour les autres classes d’ULM
2.7.4. Épreuves au sol
2.7.4.1. Épreuves au sol pour la classe 1 (paramoteurs)
2.7.4.2. Épreuves au sol pour les autres classes d’ULM
2.7.5. Dossier de calcul et précautions de conception
2.7.5.1. Facteurs de charge
2.7.5.2. Choix des matériaux
2.7.5.3. Coefficients de sécurité
2.7.5.4. Coefficient de matage
2.7.5.5. Assemblage par plusieurs boulons, rivets, agrafes, ou autres moyens
2.7.5.6. Zones fusibles
2.7.5.7. Concentrations de contraintes
2.7.5.8. Corrosion
2.7.5.9. Couples galvaniques
2.7.5.10. Commandes de vol principales
2.7.5.11 Rotules
2.7.6. Dispositions diverses
2.7.6.1. Équipements pour activités particulières
2.7.6.2. Ceintures
2.7.6.3. Production en série, hors le cas de sous-classes 2A et 3A
2.7.6.4. Sens de débattement des commandes annexes
2.7.6.5. Éclatement de l’hélice
2.7.6.6. Erreurs de montage
2.7.6.7. Propulsion
2.7.6.8. Changement des matériaux d’origine
2.7.6.9. Modifications mineures appliquées en utilisation
2.7.6.10. Désignation d’un appareil
2.8. Exigences et échéances relatives à l’équipement des aéronefs en VHF compatibles 8.33 kHz
Annexe I
Annexe II
Annexe III
Annexe IV
Annexe V
Annexe VI

CHAPITRE III. LE PILOTE
3.1. Examen théorique commun
3.2. Évaluation théorique instructeur
3.2.1 Instructeur de pilote d’ULM
3.2.2 Instructeur de pilote d’ULM en formation initiale
3.2.3. Reconnaissance de la qualité d’instructeur stagiaire
3.2.4. Privilège
3.2.5. Qualification d’instructeur de pilote d’ULM
3.2.6 Validité, prorogation et renouvellement
3.2.7 Privilèges
3.2.8 Examinateurs de pilote ULM
3.3. Organisation de l’examen théorique commun
3.4. Sanctions
3.5. Épreuve au sol spécifique
3.6. Aptitude à la radiotéléphonie en langue française
Annexe I
Annexe II
Annexe III

CHAPITRE IV. LE TRANSPORT AÉRIEN
4.1. Le passager
4.2. Le brevet ULM
Conditions d’obtention
Les équivalences
Visite médicale
4.3. La visite médicale
4.4. Les documents
4.5. Les qualifications particulières ULM
4.6. Les conditions dans lesquelles les aérodynes ultralégers motorisés ou ULM peuvent atterrir et décoller ailleurs que sur un aérodrome (Arrêté du 13 mars 1986)
4.7. Le bruit
Annexe sur le bruit
4.7.1. Définitions et méthode d’évaluation des paramètres
4.7.2. Appareillage de mesure acoustique
4.7.3. Conditions de mesure
4.7.3.1. Environnement d’essai
4.7.3.2. Matériel métrologique
4.7.3.3. Bruits parasites
4.7.4. Mesure du bruit en conditions déterminées
4.7.4.1. ULM de classe 1 à 5
4.7.4.2. ULM de classe 6
4.7.4.3. Exploitation de la mesure
4.7.4.4. Compte rendu de mesure et dossier technique constructeur
4.7.5. Mesure effectuée en conditions normales d’utilisation
4.7.5.1. Procédure de mesure
4.7.5.2. Compte rendu de mesure
4.8. Les ULM européens

CHAPITRE V. BASE RÉGLEMENTAIRE
5.1. L’Aérodrome
5.1.1. Les aérodromes
5.1.3. Les définitions
5.2. Procédures
5.2.1. Sur un aérodrome contrôlé
5.2.2. Sur un aérodrome non contrôlé
5.2.3. Le circuit type
5.2.4. Manœuvres sur un aérodrome ou aux abords d’un aérodrome
5.2.5. Intégration VFR
5.2.6. Points d’attente avant piste
5.2.7. Accessibilité ULM
5.2.8. Les séparations
5.2.9. Règles spécifiques d’utilisation par les ULM des aérodromes
5.2.9.1 Aérodromes dotés de procédures IFR contrôlés ou non contrôlés
5.3. La phraséologie
5.3.1. Siv
5.3.2. Aérodrome
5.3.3. Renseignements
5.3.4. Maintien de la position
5.3.5. Alignement
5.3.6. Décollage
5.3.7. Atterrissage
5.3.8. Circuit
5.3.9. Auto-information en circulation d’aérodrome
5.4. Les règles de l’air
5.4.1. Domaine d’application des règles de l’air
5.4.2. Les règles générales
5.5. Action préliminaire au vol
5.5.1. Préparation de la navigation
5.5.2. Prévention des collisions
Règle de base
Les feux
La signalisation
Les signaux lumineux en vol et au sol
Les signaux au sol
5.6. Les règles VFR
5.6.1 Les informations de trafic
5.6.2 Les zones réglementées
Accès
Services rendus
Cartographie
5.6.3. Altimétrie
Niveau de transition
Règle semi-circulaire VFR
VFR Spécial
5.6.4. Obligation d’un pilote VFR en espace aérien contrôlé
5.6.5. Résumé
5.7. Les espaces aériens
5.7.1. Les services de la circulation aérienne (SERA 7000- FRA. 7000)
Définitions
Objectifs des services de la circulation aérienne (SERA 7001)
Service de contrôle d’aérodrome
Svc d’information de vol
Service d’alerte
5.7.2. Les espaces aériens (FRA 7012)
Désignation
Les régions d’information de vol
FIR
Régions de contrôle et zones de contrôle.
Les régions de contrôle CTA (Control Area)
La région inférieure de contrôle LTA (Low Control Area)
Les airways (voies aériennes)
Région de contrôle terminale
Zone de contrôle
Espaces à statuts particuliers
Les classes d’espaces
Les informations de trafic aux VFR

CHAPITRE VI. LA SÉCURITÉ
6.1. Le pilote
6.2. Préparation du vol
6.3. Connaître la réglementation
6.4. Maîtriser sa machine
6.5. Moyens de sécurité
6.6. Du bon usage du GPS
6.7. Coordonnées des bureaux ULM DGAC

CHAPITRE VII. Règle d’utilisation d’ULM européens sur le territoire Français
7.1. Règles relatives aux conditions de circulation au-dessus du territoire français des aéronefs ultralégers motorisés européens
7.2. Règles relatives à la participation de pilotes étrangers et d’ultralégers motorisés étrangers à des rassemblements ou des compétitions et manifestations sportives organisés par ou sous l’égide de la Fédération française de planeur ultraléger motorisé